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1.8 Renouvellement Contrats:
Si la date de résiliation n’est pas prononcée 3 mois avant l’échéance du contrat. KS Digital est en droit de facturer l’année suivante sans possibilité d’annulation d’abonnement. Sauf cas extraordinaire sous arrangement. KS Digital est en droit de facturer des frais administratifs allant de 60.- à 120.- (Hors Frais Hébergements).
1.9 Les services avec abonnements à paiement mensuel:
Le client accepte les conditions générales entières, et s’engage à continuer à verser correctement ses mensualités dans les délais. Dans le cas contraire, KS Digital se réserve le droit, de facturer l’intégralité du service souscris sans préalable temps, maisÉgalement KS Digital se réserve le droit, de poursuivre le client en frais de rappels mais également poursuites. L’acceptation des conditions générales font office de contrat dont le client est responsable.Si KS Digital détermine que les services en question sont utilisés en association avec le spam ou autres utilisation non conformes aux règlements, KS Digital suspendra ou annulera toute souscription ou d’autres services applicables avec effet immédiat.KS Digital pourra demander le paiement d’une indemnisation de 2’500.- en guise de dommages et intérêts pour quiconque aurait enfreint notre politique mentionne notre nom en publique sur les réseaux sociaux et discrimine notre entreprise. KS Digital pourra aussi demander le paiement de frais de réactivation non-remboursables de 40.- pour réactiver le compte et / ou les services.Nous encourageons tous nos clients et les destinataires des emails générés par nos produits et nos services à nous signaler tout spam envoyé depuis nos serveurs.Ces signalements peuvent être envoyés par email à www.ks-digital.ch« >info@www.ks-digital.ch KS Digital
Le solde du site internet doit être entièrement visé avant la publication en ligne du site internet. Ne doit pas nécessairement être stipulé sur le contrat, le client et responsable de prendre connaissances des conditions générales téléchargeable sur le site internet www.www.ks-digital.ch.Conditions générales sur le téléchargement de nos E-book, et formation vidéo.
Il est STRICTEMENT INTERDIT DE PARTAGER NOS VIDEOS, NOS FORMATIONS, SUR D’AUTRES PLATES-FORMES, ET SUPPORTS.Vous pouvez l’utiliser pour un usage privé, uniquement pour vous-même. Tous nos fichiers sont strictement protégés par le Copyright, et suivis, nous avons le droit, et l’autorisation de procéder à une mise pénale de droits d’auteurs d’un montant de 1’500.-Dernière
Mise à jour le : 01.06.2019
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